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Cours d'histoire du droit (droit privé / droit public) - supports pédagogiques - L1, L2, M1 Droit / L1 AES

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Plan du cours - 1ère partie

PREMIÈRE PARTIE ETHNO-ANTHROPOLOGIE – VERTIGES DE LA DIVERSITÉ Chapitre I Objet, méthode, finalité Section I Ethnologie, anthropologie sociale A - Ethnologie 1° - Société 2° - Culture ou civilisation 3° - Tradition / Modernité 4° - Composantes de la modernité...

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Bibliographie

Bibliographie générale Anthropologie générale J.M. Auzias, L'anthropologie contemporaine, PUF, Coll. « SUP », 1987 Géraud, Leservoisier, Pottier, Les notions clés de l'ethnologie, A. Colin, Coll. Cursus, 2000 Ph. Laburthe-Tolra, J.P. Warnier, Ethnologie...

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Annales

ANNALES 2008 – 2009 Session 1 (1h30) Les étudiants traiteront, au choix , l’un des deux sujets suivants : Sujet 1 - La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (26 août 1789). Sujet 2 - Les modifications institutionnelles sous la Monarchie de Juillet...

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Questions des étudiants

Question 1 Mandat : je n’ai pas compris le principe qui consiste à « effectuer des actes juridiques nécessaires pour reporter sur la tête du mandant l’effet des opérations accomplies par le mandataire». Pouvez-vous me donner des exemples d’un tel transfert...

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Cours intégral (1ère partie, chap. 1, n° 2 et début du chap. 2)

B – L’extension du consensualisme : la théorie des contrats innommés et des pactes Rappel : vision étroite et concrète du C en dt romain → le C (formel, réel ou consensuel) est une convention (accord des volontés) expressément définie, nommée par le dt...

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Présentation générale du cours

Intitulé du cours : Histoire du droit privé Responsable du cours : Madame CABÉE-GAU, Maître de conférences Présentation générale Objet - L’enseignement proposé dans le cadre de ce cours ne prétend évidemment pas couvrir tout le droit privé, mais seulement...

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Cours intégral - Fragments - 1ère partie, chap. II (Condamnation des ordalies par l'Eglise)

L’EGLISE ET LE « JUGEMENT DE DIEU » L’Eglise a toujours condamné les ordalies sans vraiment pouvoir les empêcher. Deux motifs de condamnation : - la cruauté des épreuves infligées au patient (or, ecclesia abhorret a sanguine,...

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Cours intégral - Fragments - 2ème partie, chap. II (Les phases du procès criminel)

3° - Les effets de la question - En cas d’aveu (confession du crime) : l’aveu complète la preuve (les indices graves) recueillie contre l’accusé et la condamnation peut être prononcée. - Au cas de dénégation (lorsque l’accusé résiste aux tourments...

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Cours intégral - Fragments - 2ème partie, chap.III (L'arbitrage des peines)

Section 3 Les pouvoirs du juge dans le choix de la peine Arbitrage des peines / Arbitraire des juges Thème vilipendé par la philosophie des Lumières, déformé par la propagande révolutionnaire, l’arbitraire...

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Cours intégral - Fragments - 2ème partie, Chap. I (Les acteurs de la représentation)

Abréviations Dt droit J° juridiction M.A. Moyen Age § 2 – Les acteurs de la représentation A partir du XIIIe siècle, les parties peuvent être assistées d’un procureur et d’un avocat : - le procureur se charge de rédiger les actes de procédure et de suivre...

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