Schémas - 4 / Contrat litteris 2

Par JUR-HIST

Schémas - 4 / Contrat litteris 1

Par JUR-HIST

Cours intégral (1ère partie, chap. 1, n° 1)

Par JUR-HIST

Section II Typologie des contrats romains L’étude d’une typologie se justifie lorsqu’il n’existe pas de théorie générale proposant des règles applicables à tous les contrats : le droit romain ignore LE contrat (droit commun / construction théorique autonome)...

Lire la suite

Lexique - 2ème partie - Chapitre 2

Par JUR-HIST

Lexique – Deuxième partie / chapitre 2 (L’évolution de la procédure) Brodequins : pièces de bois servant à faire pression sur les membres inférieurs (question par pression) Confrontation : suit le récolement dans la...

Lire la suite

Lexique - 2ème partie - Chapitre 1

Par JUR-HIST

Lexique – Deuxième partie / chapitre 1 (L’organisation de la justice pénale) RERUM Advocatus /orator : terminologie désignant l’avocat-conseiller à Rome Bureau des parties casuelles...

Lire la suite

Lexique - 1ère partie - Chapitre 2

Par JUR-HIST

Lexique – Première partie / chapitre 2 (Le haut moyen âge) RERUM Afflictive (peine) : châtiment corporel Amerciamentum : arbitraire seigneurial dans le régime des peines (puissance capricieuse...

Lire la suite

Lexique - 1ère partie - Chapitre 1

Par JUR-HIST

Lexique – Première partie / chapitre 1 (L’expérience romaine) RERUM Abandon noxal : institution de l’ancien droit romain qui prévoit qu’en cas de non paiement de la composition par un paterfamilias pour l’alieni...

Lire la suite

Schémas - 2ème partie - Chapitre 2 // Question avec réserve des preuves

Par JUR-HIST

La question ne "purge" plus les indices (on compense l'insuffisance de la preuve par la mitigation de la peine)

Lire la suite

Schémas - 2ème partie - Chapitre 2 // Question sans réserve des preuves

Par JUR-HIST

La question sans réserve des preuves ou qui "purge les indices"

Lire la suite

Schémas - Introduction / modèle répressif

Par JUR-HIST

Modèle répressif

Lire la suite