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Cours d'histoire du droit (droit privé / droit public) - supports pédagogiques - L1, L2, M1 Droit / L1 AES

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Annales

ANNALES

 

 

2008 – 2009

 

Session 1 (1h30)

 

Les étudiants traiteront, au choix, l’un des deux sujets suivants :

 

Sujet 1 -  La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (26 août 1789).

 

Sujet 2 - Les modifications institutionnelles sous la Monarchie de Juillet : continuité ou rupture ?

 

 

Session 2 (1h00)

 

Les étudiants traiteront, au choix, l’un des deux sujets suivants :

 

Sujet 1 -  Quels sont les principaux mécanismes du parlementarisme ?

                Ont-ils été mis en œuvre au XIXe siècle et par quel(s) régime(s) ?

                (La réponse appelle au moins un exemple)

 

Sujet 2 -  Questions :

1 – La notion d’ordres dans l’Ancien Régime.

2 – L’égalité civile (article 1 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen) n’est pas l’égalité politique.

               3 – Quelles sont les revendications populaires qui déclenchent la révolution de 1848 ?

  

 

2009 – 2010

 

Session 1 (1h30)

 

Les étudiants traiteront, au choix, l’un des deux sujets suivants :

 

Sujet 1 -  Pourquoi dit-on de la société d’Ancien Régime qu’elle est hiérarchisée et inégalitaire ?

La Révolution transforme cet ordre social : citez un ou des exemples qui consacrent cette transformation.

 

Sujet 2 - Le parlementarisme sous la Restauration : Louis XVIII et Charles X ont-ils gouverné dans le même sens ?

 

 

Session 2 (1h00)

 

Sujet unique - De Bonaparte à Napoléon 1er : la marche vers l’absolutisme.

Essayez de décrire le contexte et les étapes de cette évolution du régime.

 

2010 -2011

  

Session 1 (1h30)

 

Les étudiants traiteront, au choix, l’un des deux sujets suivants :

 

Sujet 1 - Le gouvernement révolutionnaire pendant la Convention Jacobine (1793 – 1794).

 

 

Sujet 2 - La Charte du 4 juin 1814 (Restauration) : présentez de manière synthétique l’esprit, les institutions, la mise en œuvre.

 

 

Session 2 (1h00)

 

Sujet unique - Quels sont les principaux mécanismes du parlementarisme ?

Ont-ils été mis en œuvre au XIXe siècle et par quel(s) régime(s) ? 

(La réponse appelle au moins un exemple)


 

 

 

 

 

 

 

 

 

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