Vol de grand chemin - peine de la roue - retentum - doc. 3

Par JUR-HIST

Formule intégrale du jugement (extrait de l'ouvrage de Muyart de Vouglans, Instruction criminelle suivant les loix et ordonnances du royaume, Paris, 1762)

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Adultère - Peine de l'Authentique

Par JUR-HIST

Adultère - peine dite de "l'Authentique" (extrait de l'ouvrage de Muyart de Vouglans, Instruction criminelle suivant les loix et ordonnances du royaume, Paris, 1762)

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Vol de grand chemin - Peine de la roue - retentum - doc. 2

Par JUR-HIST

Fragment 2

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Vol de grand chemin - Peine de la roue - retentum - doc. 1

Par JUR-HIST

Fragment 1

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Présentation générale du cours

Par JUR-HIST

PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU COURS Intitulé : Histoire de la justice Responsable : Madame CABÉE-GAU, Maître de conférences en histoire du droit Présentation Objet – L’enseignement proposé dans le cadre de ce cours est plus limité dans son objet que ne le...

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Bibliographie

Par JUR-HIST

BIBLIOGRAPHIE Cette bibliographie n’est qu’un point de départ ; elle sera complétée ultérieurement, en fonction des thèmes abordés en cours. Manuels J.-P. ALLINNE, Gouverner le crime. Les politiques criminelles françaises de la Révolution au XXIe siècle....

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Ordonnance criminelle - Titre XIX - art. 1 - 7

Par JUR-HIST

Lettres de Charles Quint - 1532 - 2

Par JUR-HIST

Lettres de Charles Quint - 1532 - Détail

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Lettres de Charles Quint - 1532 - 1

Par JUR-HIST

Lettres de noblesse délivrées par l’Empereur Charles Quint, 1532. Arles, médiathèque municipale, ms. 2310. Exemple de charte ornée – lettres de noblesse doublées d’une concession d’armoiries – où l’insertion du dessin vient compléter...

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Charte de la prévôté de Pierrefonds - 1309

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Oudard Gudin, garde de la prévôté de Pierrefonds (Oise), notifie un accord passé entre Charles, Comte de Valois et frère de Philippe le Bel, et la communauté villageoise de d’Haramont, septembre 1309. Initiale A, figure d’homme encapuchonné....

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