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Cours d'histoire du droit (droit privé / droit public) - supports pédagogiques - L1, L2, M1 Droit / L1 AES

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Lettres de Charles Quint - 1532 - 2

Lettres de Charles Quint - 1532 - 2

Lettres de Charles Quint - 1532 - Détail

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Lettres de Charles Quint - 1532 - 1

Lettres de Charles Quint - 1532 - 1

Lettres de noblesse délivrées par l’Empereur Charles Quint, 1532. Arles, médiathèque municipale, ms. 2310. Exemple de charte ornée – lettres de noblesse doublées d’une concession d’armoiries – où l’insertion du dessin vient compléter...

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Charte de la prévôté de Pierrefonds - 1309

Charte de la prévôté de Pierrefonds - 1309

Oudard Gudin, garde de la prévôté de Pierrefonds (Oise), notifie un accord passé entre Charles, Comte de Valois et frère de Philippe le Bel, et la communauté villageoise de d’Haramont, septembre 1309. Initiale A, figure d’homme encapuchonné....

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Acte du Duc d'Orléans - 1404 - 1

Acte du Duc d'Orléans - 1404 - 1

Louis, Duc d’Orléans, règle les conditions du mariage de son fils, Charles d’Angoulême, avec la fille de Charles VI, Isabelle, 5 juin 1404 : exemplaire scellé, initiale L fleurdelisée. Paris, Arch. nat., J 359, n° 26. ...

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Acte du Duc d'Orléans - 1404 - 2

Acte du Duc d'Orléans - 1404 - 2

Acte du Duc d'Orléans - 1404 - Détail 1

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Acte du Duc d'Orléans - 1404 - 3

Acte du Duc d'Orléans - 1404 - 3

Acte du Duc d'Orléans - 1404 - Détail 3

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