Présentation générale du cours

27.08.2009

PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU COURS

Intitulé : Histoire de la justice

Responsable : Madame CABÉE-GAU, Maître de conférences en histoire du droit

Présentation

Objet – L’enseignement proposé dans le cadre de ce cours est plus limité dans son objet que ne le suggère l’intitulé, puisqu’il s’agit d’une histoire de la justice pénale.

Finalité – Démontrer que « le passé commande le présent » (M. Bloch), que cette histoire obéit à une logique de rupture où chaque système est une œuvre de réaction contre le système antérieur, ce qui conduit à des récurrences. Eclairer le droit positif en l’envisageant comme le produit d’une évolution pluriséculaire.

Moyens – Privilégier la notion d’évolution en inscrivant cet enseignement dans un cadre chronologique étendu (de l’expérience romaine à nos jours). Proposer une approche thématique globale, afin de rendre compte d’un « système » de justice, qui intègre trois paramètres essentiels :

- la norme : le droit pénal stricto sensu suppose une approche différenciée, quelle que soit la période étudiée : finalités, modalités et pouvoirs du juge dans le choix de la peine.

- l’appareil judiciaire : organisation juridictionnelle et société judiciaire (avocats / magistrats)

- la procédure : caractères de la procédure, déroulement du procès, modes de preuves, voies de recours.

Plan

– 1^ère partie : L’héritage ancien : Rome et le Haut Moyen Age (République romaine / XII^e siècle)

– 2^e partie : Renaissance d’une justice criminelle publique (XIII^e – XVII ^e )

– 3^e partie : Genèse de la justice criminelle contemporaine (XVIII^e à nos jours)

Thèmes abordés (problématique du cours): La place du modèle répressif (justice répressive étatique) et du modèle conciliatoire (formes privées et/ou alternatives des conflits) dans chaque système. La coexistence, tout au long de l’évolution, de ces deux modèles, doit nous amener à nous interroger sur les modalités et les enjeux, variables dans le temps, de leur combinaison. C’est toute la question de l’investissement du champ pénal par la puissance publique, une question qui n’est pas dissociable de la problématique centrale de l’histoire des institutions : l’histoire de l’ Etat ou plus exactement du « phénomène étatique ».