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Présentation générale du cours

27.08.2009 …

Par JUR-HIST

PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU COURS Intitulé : Histoire de la justice Responsable : Madame CABÉE-GAU, Maître de conférences en histoire du droit Présentation Objet – L’enseignement proposé dans le cadre de ce cours est plus limité dans son objet que ne le...

Bibliographie

23.08.2009 …

Par JUR-HIST

BIBLIOGRAPHIE Cette bibliographie n’est qu’un point de départ ; elle sera complétée ultérieurement, en fonction des thèmes abordés en cours. Manuels J.-P. ALLINNE, Gouverner le crime. Les politiques criminelles françaises de la Révolution au XXIe siècle....

Ordonnance criminelle - Titre XIX - art. 1 - 7

20.04.2009 …

Par JUR-HIST

Ordonnance criminelle - Titre XIX - art. 1 - 7

Lexique - 2ème partie - Chapitre 2

10.02.2009 …

Par JUR-HIST

Lexique – Deuxième partie / chapitre 2 (L’évolution de la procédure) Brodequins : pièces de bois servant à faire pression sur les membres inférieurs (question par pression) Confrontation : suit le récolement dans la...

Lexique - 2ème partie - Chapitre 1

10.02.2009 …

Par JUR-HIST

Lexique – Deuxième partie / chapitre 1 (L’organisation de la justice pénale) RERUM Advocatus /orator : terminologie désignant l’avocat-conseiller à Rome Bureau des parties casuelles...

Lexique - 1ère partie - Chapitre 2

10.02.2009 …

Par JUR-HIST

Lexique – Première partie / chapitre 2 (Le haut moyen âge) RERUM Afflictive (peine) : châtiment corporel Amerciamentum : arbitraire seigneurial dans le régime des peines (puissance capricieuse...

Lexique - 1ère partie - Chapitre 1

10.02.2009 …

Par JUR-HIST

Lexique – Première partie / chapitre 1 (L’expérience romaine) RERUM Abandon noxal : institution de l’ancien droit romain qui prévoit qu’en cas de non paiement de la composition par un paterfamilias pour l’alieni...