Deuxième partie
Les processus de juridicisation
Introduction
1° - L'inflation et l'instabilité législatives
2° - L'inflation du contentieux
Chapitre I Approche anthropologique de la norme
Le pluralisme juridique
Section I Le pluralisme juridique dans les sociétés occidentales
A - Définition
§ 1 - Pluralisme sociologique, pluralisme juridique
§ 2 – Exemples
B - Le rejet du pluralisme dans les sociétés modernes divisées
§ 1 – L'enracinement du mythe unitaire
§ 2 – La négation du pluralisme juridique: explication historique
1° - Rome
2° - Le Moyen Age (Vième - XVème siècles)
3° - L'Ancien Régime (XVème – XVIIIème siècles)
4° - Révolution et Empire
5° - Bilan
C - Les limites du monisme juridique: la diversification culturelle
§ 1 – Une remise en cause précoce
1° - Le triomphe de l'individualisme
2° - L'individualisme conduit à la négation des groupes sociaux secondaires
§ 2 – Les signes actuels du pluralisme
D - Réalité et opportunité du pluralisme juridique
§ 1 - Réalité d'une normativité plurielle?
§ 2 – Redéfinir le droit
1° - Les juristes contre le pluralisme
2° - Approche sociologique du droit
3° - Approche et définition anthropologique du droit
§ 3 – Opportunité du pluralisme juridique
1° - Finalité du pluralisme
2° - Enjeux
a / Perception complémentaire
b / Perception antagoniste
→ deux exemples
● Les lois du Milieu
● L'excision
3° - Les modalités du pluralisme
a / Réaliser « l'unité dans la diversité »
b / Quelques solutions empiriques
c / Le rôle de l'Etat
Conclusion
Section II Un exemple contemporain de pluralisme juridique: l'Afrique Noire
Evocation de la colonisation et des hypothèses de déculturation ou d’acculturation juridique.
A - Sources du droit africain
§ 1 – La force du mythe
→ exemple de la genèse de l’univers chez les Dogons / mise en norme du récit mythique (schémas)
→ exemple des sociétés totémiques
§ 2 – La coutume
Caractères :
1° - La répétition (élément matériel)
a / Evolutive
b / Spontanée
2° - La force obligatoire (élément psychologique)
a / L'imitation
b / L'habitude
c / La réciprocité
3° - Oralité et interprétation
Conclusion sur les sources du droit traditionnel et leur interprétation ethnocentriste.
Remarque sur le « choc » des valeurs culturelles et juridiques des sociétés occidentale et africaine :
valorisation du passé c/ celle de l’innovation : « servant du passé dans les sociétés traditionnelles, l’homme est en Occident un fabricant d’avenir » (M. Alliot)
la valorisation du groupe et de la différence c/ celle de l’individu et de l’uniformité
la maîtrise de l’homme par le mythe (place éminente de la coutume) c/ la maîtrise du droit par l’homme (place éminente de la loi, comme mode exhaustif et exclusif de régulation sociale)
B - Les « colonisations juridiques » et leurs conséquences
§ 1 – La période coloniale
1° - La phase de coopération
2° - La phase « d’absorption »
a / Dénaturation par la rédaction
b / Retour sur l’ancien droit français
c / La mise en œuvre de la rédaction
§ 2 - La situation post-coloniale
1° - Le temps des codifications
a / Les motifs
1 – Enjeu politique
2 – Enjeu économique
3 – Enjeu juridique
b / L’échec des codifications
→ codifications partielles
→ résistance au droit codifié
• acculturation non consentie vécue comme une agression, oppression, aliénation
• incompréhension de ce droit nouveau (liée au langage et au contenu)
2° - La résistance du droit traditionnel au modèle européen
a / la survivance du droit traditionnel (coutumier)
→ exemples
b / Emergence d’une modernité alternative (à celle définie par l’Etat)
→ droit populaire résistant qui se forme au sein des institutions étatiques ou en dehors
3° - « Retour aux sources » : les politiques d’authenticité juridique
→ exemples
1° - L’avenir de l’Afrique post-coloniale : les voies de l’échec
2° - Le choix de la modernité alternative
a / Modalités et enjeux de l’authenticité juridique
b / Les dynamiques du pluralisme juridique
Chapitre II Approche anthropologique du conflit
Les modes alternatifs de règlement des conflits
Introduction
1° - Différend, conflit, litige
2° - Typologie « universelle » (anthropologique) des modes de règlement des conflits
a / Les parties sont autonomes : relation dyadique
- Système vindicatoire
- Négociation bilatérale (accord, transaction) → « ordre accepté »
b / Les parties ne sont pas autonomes : relation triadique
- Mode juridictionnel → « ordre imposé »
- Mode non juridictionnel (médiation, conciliation, arbitre « amiable compositeur ») → « ordre négocié »
Section I L’Etat, la vengeance et le droit
A - Le système vindicatoire
§ 1 - La vengeance de sang
Les règles, l’encadrement de la vengeance :
1° - Les actes
2° - Les acteurs
3° - L’espace et le temps de la vengeance
4° - Nature et étendue des rétorsions
§ 2 - Le prix du sang
Compensation par équivalent : finalité pacificatrice et indemnitaire
1° - Equivalent négocié ou fixé par la norme
2° - Variation de la nature et du quantum
B - L’Etat, la vengeance et la peine
§ 1 - La thèse évolutionniste
§ 2 - Contre argumentation anthropologique
1° - Etat et système vindicatoire
2° - Etat et droit pénal
3° - "Résurgences" vindicatoires dans le système répressif étatique des sociétés modernes
Section II - Valorisation de l’ordre négocié dans les sociétés traditionnelles
A – Structures socio-politiques et modes de règlement des conflits
B – Modalités de l’ordre négocié
1° - Le conflit tranché par la collectivité (deux exemples)
2° - Le conflit tranché par un tiers : médiation et arbitrage
Section III - Emergence de solutions alternatives à l’ordre imposé dans les sociétés modernes
A - Les causes de l'évolution
§ 1 - L'ordre négocié, élément d'une contre-culture
§ 2 - L'ordre négocié, une réponse adaptée aux mutations de la société et aux maux de la justice
B - Les progrès de l'ordre négocié en France
§ 1 - La conciliation
§ 2 - La médiation
§ 3 - L'arbitrage
§ 4 – La procédure participative de négociation assistée par avocat ( Loi du 22 décembre 2010)
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