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PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU COURS

 

 Intitulé : Histoire de la justice

 Responsable : Madame CABÉE-GAU, Maître de conférences en histoire du droit

 Présentation

 Objet – L’enseignement proposé dans le cadre de ce cours est plus limité dans son objet que ne le suggère l’intitulé, puisqu’il s’agit d’une histoire de la justice pénale.

 Finalité – Démontrer que « le passé commande le présent » (M. Bloch), que cette histoire obéit à une logique de rupture où chaque système est une œuvre de réaction contre le système antérieur, ce qui conduit à des récurrences. Eclairer le droit positif en l’envisageant comme le produit d’une évolution pluriséculaire.

Moyens – Privilégier la notion d’évolution en inscrivant cet enseignement dans un cadre chronologique étendu (de l’expérience romaine à nos jours). Proposer une approche thématique globale, afin de rendre compte d’un « système » de justice, qui intègre trois paramètres essentiels :

 -         la norme : le droit pénal stricto sensu suppose une approche différenciée, quelle que soit la période étudiée : finalités, modalités et pouvoirs du juge dans le choix de la peine.

-          l’appareil judiciaire : organisation juridictionnelle et société judiciaire (avocats / magistrats)

-         la procédure : caractères de la procédure, déroulement du procès, modes de preuves, voies de recours.

 Plan

–        1^ère partie : L’héritage ancien : Rome et le Haut Moyen Age (République romaine / XII^e siècle)

–        2^e partie : Renaissance d’une justice criminelle publique (XIII^e – XVII ^e )

–        3^e partie : Genèse de la justice criminelle contemporaine (XVIII^e à nos jours)

 

Thèmes abordés (problématique du cours): La place du modèle répressif (justice répressive étatique) et du modèle conciliatoire (formes privées et/ou alternatives des conflits) dans chaque système. La coexistence, tout au long de l’évolution, de ces deux modèles, doit nous amener à nous interroger sur les modalités et les enjeux, variables dans le temps, de leur combinaison. C’est toute la question de l’investissement du champ pénal par la puissance publique, une question qui n’est pas dissociable de la problématique centrale de l’histoire des institutions : l’histoire de l’ Etat ou plus exactement du « phénomène étatique ».

BIBLIOGRAPHIE

 

Cette bibliographie n’est qu’un point de départ ; elle sera complétée ultérieurement, en fonction des thèmes abordés en cours.

 Manuels

 J.-P. ALLINNE, Gouverner le crime. Les politiques criminelles françaises de la Révolution au XXI^e siècle. 1 – L’ordre des notables 1789 – 1920 ; 2 – Le temps des doutes 1920 –2004,  L’Harmattan, 2004

 J.-M. CARBASSE, Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, Paris: PUF, 2006 (2^e édition), coll. « Droit fondamental. Classiques »

 J.-C. FARCY, L’histoire de la justice française de la Révolution à nos jours, Paris: PUF, 2001, coll. « Droit et justice »

 A. LAINGUI, A. LEBIGRE, Histoire du droit pénal, 2 vol. (I : Le droit pénal, II : La procédure criminelle), Cujas, 1988, coll. « Synthèse »

 M.H. RENAUT, Histoire du droit pénal du X^e au XXI^e siècle, Paris : Ellipses, 2005, coll. « Mise au point »

 J.-P. ROYER, Histoire de la justice en France : de la Monarchie Absolue à la République, Paris: PUF, 2001 (3^e édition), coll. « Droit fondamental. Droit politique et théorique »

Droit romain

 J. GAUDEMET, Les institutions de l’Antiquité, Montchrestien, 2002 (7^e édition), p. 316 et s. (« les classes sociales »)

 M. HUMBERT, « La peine en droit romain », Recueils de la Société Jean Bodin, La peine. Première partie : Antiquité (vol. LV), p. 133-183

 

Moyen âge

 B. DURAND (dir.), avec la collaboration de L. OTIS-COUR, La torture judiciaire, Approches historiques et juridiques, Lille : Centre d’histoire judiciaire éditeur, 2002.

 

Ancien Régime

 A. ASTAING, Droits et garanties de l’accusé dans le procès criminel d’Ancien régime (XVI^e – XVIII^e siècle), Audace et pusillanimité de la doctrine pénale française, Presses Universitaire d’Aix-Marseille, 1999, collection d’Histoire du Droit, série « Thèses et Travaux », n° 2.

 

Révolution

 R. BADINTER (dir.), Une autre justice : contributions à l’histoire de la justice sous la Révolution française, Paris : Fayard, 1989.

 

XIX^e – XXI^e siècles

 F. CHAUVAUD, J.-G. PETIT, J.-J. YVOREL, Histoire de la justice de la Révolution à nos jours, Rennes : PU de Rennes, 2007

 R. MARTINAGE, Punir le crime, La répression judiciaire depuis le Code pénal, Lille : L’espace juridique, 1989.

 M. ORTOLANI, « La répression pénale du suicide à Nice sous la Restauration », Bollettino storico- bibliografico subalpino, anno 2008, secondo semestre, p.465 – 503

 

Ouvrages collectifs ou articles – Evolution

 M. AUDOIN, A. TEYSSIER, J. TULARD, Histoire et dictionnaire de la police du moyen âge à nos jours, Paris : R. Laffont, 2005, coll. « Bouquins »

 J.-M. CARBASSE (dir.), Histoire du parquet, Paris : PUF, 2000, coll. « Droit et Justice »

 C. DOLAN (dir.), Entre justice et justiciables : les auxiliaires de la justice, du moyen âge au XX^e siècle, PU de l’Université de Laval, 2006

 C. GAU-CABÉE, « Arbitrium judicis. Jalons pour une histoire du principe de la légalité des peines », A propos de la sanction, Travaux de l’I.F.R. « Mutations des normes juridiques », n° 6, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 2007, p. 39-61.

 C. MASCALA (dir.), A propos de la sanction, Travaux de l’IFR « Mutations des normes juridiques » n° 6, PU de l’Université des Sciences Sociales, 2007

 

Anthropologie juridique

 La culpabilité, Cahiers de l’institut d’anthropologie juridique de Limoges, n°6, Limoges : PULIM.

 Le pardon, Cahiers de l’institut d’anthropologie juridique de Limoges, n°3, Limoges : PULIM, 1999