• ANNALES

     

     

    2008 – 2009

     

    Session 1 (1h30)

     

    Les étudiants traiteront, au choix, l’un des deux sujets suivants :

     

    Sujet 1 -  La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (26 août 1789).

     

    Sujet 2 - Les modifications institutionnelles sous la Monarchie de Juillet : continuité ou rupture ?

     

     

    Session 2 (1h00)

     

    Les étudiants traiteront, au choix, l’un des deux sujets suivants :

     

    Sujet 1 -  Quels sont les principaux mécanismes du parlementarisme ?

                    Ont-ils été mis en œuvre au XIXe siècle et par quel(s) régime(s) ?

                    (La réponse appelle au moins un exemple)

     

    Sujet 2 -  Questions :

    1 – La notion d’ordres dans l’Ancien Régime.

    2 – L’égalité civile (article 1 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen) n’est pas l’égalité politique.

                   3 – Quelles sont les revendications populaires qui déclenchent la révolution de 1848 ?

      

     

    2009 – 2010

     

    Session 1 (1h30)

     

    Les étudiants traiteront, au choix, l’un des deux sujets suivants :

     

    Sujet 1 -  Pourquoi dit-on de la société d’Ancien Régime qu’elle est hiérarchisée et inégalitaire ?

    La Révolution transforme cet ordre social : citez un ou des exemples qui consacrent cette transformation.

     

    Sujet 2 - Le parlementarisme sous la Restauration : Louis XVIII et Charles X ont-ils gouverné dans le même sens ?

     

     

    Session 2 (1h00)

     

    Sujet unique - De Bonaparte à Napoléon 1er : la marche vers l’absolutisme.

    Essayez de décrire le contexte et les étapes de cette évolution du régime.

     

    2010 -2011

      

    Session 1 (1h30)

     

    Les étudiants traiteront, au choix, l’un des deux sujets suivants :

     

    Sujet 1 - Le gouvernement révolutionnaire pendant la Convention Jacobine (1793 – 1794).

     

     

    Sujet 2 - La Charte du 4 juin 1814 (Restauration) : présentez de manière synthétique l’esprit, les institutions, la mise en œuvre.

     

     

    Session 2 (1h00)

     

    Sujet unique - Quels sont les principaux mécanismes du parlementarisme ?

    Ont-ils été mis en œuvre au XIXe siècle et par quel(s) régime(s) ? 

    (La réponse appelle au moins un exemple)


     

     

     

     

     

     

     

     

     


    votre commentaire
  • Quelques citations…

     

    Titre 1

     

     Chapitre 1 (L’échec de la monarchie constitutionnelle)

     

    Lors de la séance royale du 23 juin 1789, Mirabeau fait la réponse suivante au marquis de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies, venu apporter l'ordre de dissolution de l'Assemblée signé par le roi:

    « Oui, Monsieur, nous avons entendu les intentions qu'on a suggérées au Roy; et vous qui ne sauriez être son organe auprès des Etats-Généraux, vous qui n'avez ici ni place ni voix, ni droit de parler, vous n'êtes pas fait pour nous rappeler son discours. Cependant, pour éviter toute équivoque et tout délai, je vous déclare que si l'on vous a chargé de nous faire sortir d'ici, vous devez demander des ordres pour employer la force; car nous ne quitterons nos places que par la puissance des baïonnettes. »

    La tradition a par la suite condensé le propos : « Allez dire à ceux qui vous envoient que nous sommes ici par la volonté du peuple, et que nous n'en sortirons que par la force des baïonnettes. »

     

    La Bastille, par l'historien Guy Chaussinand Nogaret :

    «  La citadelle provoquait chez les français les mêmes terreurs que la sorcière de la fable dans l'esprit des petits enfants... elle alimentait aussi une réflexion politique, car elle était devenue le symbole visible de l'absolutisme... l'imaginaire inventait des supplices, des viols, des cruautés gothiques... La rumeur enflait sans cesse, entretenue par le secret... La Bastille devint le lieu géométrique où convergeaient tous les rejets et toutes les critiques contre une autorité dont on rejetait le principe en même temps que les valeurs... A travers toutes la littérature de témoignages, où le romanesque le dispute à l'observation... se construit la légende funeste de la Bastille. »

    (cité par C. Beaudet, Institutions vie politique et faits sociaux de 1789 à 1958, CPU, 2000, p 68)

     

    La Grande Peur, témoignages :

    « Les méfaits commis dans le pays, du côté des montagnes et de Vesoul, sont nombreux et horribles. Bien des châteaux ont été brûlés, d'autres pillés, les seigneurs traqués comme des bêtes sauvages, leurs femmes et leurs filles enlevées, leurs papiers et leurs titres mis à feu, tous leurs biens ravagés... C'est une rage aveugle, sans distinction de personne, c'est la soif du pillage. » (Arthur Young, agronome anglais qui voyagea beaucoup, à des fins scientifiques ; son Voyage en France, paru en 1792, livre de précieuses informations sur la France rurale et les débuts de la Révolution)

     

    « Cent cinquante châteaux dans la Franche-Comté, le Mâconnais, le Beaujolais étaient déjà brûlés! L'incendie menaçait de consumer toutes les propriétés... » (Le marquis de Ferrières, député de la Noblesse, Sénéchaussée de Saumur, extrait de ses Mémoires)

     

    A propos de la Déclaration des droits de l'homme et de citoyen, Dupont de Nemours (député à la Constituante):

    « Il ne s'agit pas d'une déclaration des droits qui doive durer un jour. Il s'agit de la loi fondamentale de notre Nation et de celle des autres nations qui doit durer autant que les siècles. »

     

    Au club des Jacobins, Camille Desmoulins :

    «  Dans la propagation du patriotisme, cette nouvelle religion qui va conquérir l’univers, le club des Jacobins semble être appelé à la même primatie que l’Eglise de Rome dans la propagation du christianisme ». (principe du messianisme révolutionnaire)

     

    Au club des Feuillants, Barnave :

    « Quelle Nuit du 4 août nous reste-t-il à faire ? Il est temps de terminer la Révolution. Au moment où la Nation est libre, où tous les français sont égaux, vouloir davantage, c’est vouloir commencer à cesser d’être libres et devenir coupables ». (position « visionnaire »…)

     

    Les Montagnards (extrait de G. Antonetti, Histoire contemporaine politique et sociale, PUF, 8ème édition, n° 62)

    Les Montagnards ne sont qu'un peu plus d'une centaine, mais ils sont presque tous affiliés au club des jacobins. Ils forment un groupe hétéroclite où l'on retrouve pêle-mêle des silhouettes et des caractères très différents: des idéalistes austères et fanatiques (Robespierre, Saint-Just), ou sensibles (Desmoulins), des opportunistes, viveurs et corrompus (Danton, Fabre d'Eglantine), un démagogue aigri et haineux (Marat) des clercs défroqués (Chabot, Billaud-Varenne), un comédien raté (Collot d'Herbois), un avocat paralytique (Couthon), un capitaine du Génie (Carnot) un prussien naturalisé français qui se proclamait modestement « l'ennemi personnel de Jésus-Christ » (Clootz), un obscur clerc d'avoué (Tallien), un ci-devant vicomte provençal aimant les femmes et l'argent ( Barras) et même un... ci-devant prince du sang, naguère Son Altesse royale Sérénissime Mgr le duc d'Orléans, devenu maintenant le citoyen Egalité. Mais cette cohorte d'apparence bigarrée partage un certain nombre de convictions, qui lui assurent une forte cohésion.

     

    Après le 10 Août, Robespierre :

    «  La royauté est anéantie, la noblesse et le clergé ont disparu, le règne de l’égalité commence ».

     

     

    Chapitre 2  (La première République)

     

    Définition de la Terreur par Robespierre :

    « La justice prompte, sévère, inflexible ».

     

    Danton, à propos de la dictature de Salut Public et de la Terreur :

    « L’amour sacré de la patrie est tellement exclusif qu’il immole tout, sans pitié, sans frayeur, sans respect humain, à l’intérêt public ».

     

    Couthon (rapporteur de la Loi de Prairial) résume ainsi le caractère expéditif de cette « justice » qui n’en est plus une : « Le délai pour punir les ennemis de la Patrie n’est que le temps de les reconnaître ».

     

    Le processus terroriste, enchaînement fatal, dépassant ses propres acteurs, vu par un député à la Convention (Thibaudeau) :

    « On fut progressivement entraîné à la Terreur. On la suivit sans savoir où on allait. On avança toujours parce qu’on n’osait plus reculer et qu’on ne voyait plus d’issue pour en sortir. »

     

    Conclusion du chapitre 2 et du titre 1

    A propos de la lassitude des français :

    « Tout le monde était dégoûté de la Révolution » (Cambacérès).

     

    Bonaparte, le 18 brumaire :

    « Avec une bonne administration, tous les individus oublieront les factions dont on les a fait membres et il leur sera permis d’être français ».

     

    Titre 2

    L’œuvre napoléonienne

     

    Chapitre 1 (Du Consulat à l’Empire, l’évolution despotique du régime)

     

    Constitution de l’an VIII, titre IV (Du gouvernement), art. 39 :

    « La Constitution nomme premier Consul le citoyen Bonaparte… »

     

    Proclamation des consuls présentant la Constitution au peuple et visant à le rassurer (en l’absence de déclaration des droits) :

    « La Révolution est fixée aux principes qui l’ont commencée : elle est finie. »

     

    Maurice Duverger (Professeur de droit public, spécialiste de droit constitutionnel), à propos de la constitution de l’an VIII :

    « Faite PAR Bonaparte, la Constitution est aussi faite POUR Bonaparte ».

     

     

    Chapitre 2  (L’encadrement de la société : les « masses de granit », une œuvre durable)

     

    Lors d’une séance au Conseil d’Etat, Bonaparte fait le bilan des années de Révolution :

    « Nous sommes épars, sans système, sans réunion, sans contact. Des grains de sable ! Nous n’avons pas la République définitivement acquise et nous ne l’aurons pas si nous ne jetons pas sur le sol de la France quelques masses de granit. »

     

     

     


    votre commentaire
  •  

    Constitution de l’an VIII – Répartition des pouvoirs – Annexe
     
     
    Nomination des Consuls et des membres du Sénat
     
     
    Le pouvoir exécutif (titre IV- Du gouvernement) est remis en principe à trois Consuls formant une « commission consulaire exécutive », un Conseil d’Etat et des ministres dont le nombre n’est pas déterminé par la constitution.
    Les 2 premiers Consuls sont nommés pour 10 ans, le 3e pour 5 ans. Ils sont désignés par le texte constitutionnel lui-même : Bonaparte, Cambacérès, Lebrun.
     
     → art. 39 : « Le gouvernement est confié à trois Consuls nommés pour dix ans, et indéfiniment rééligibles. Chacun d’eux est élu individuellement, avec la qualité distincte de Premier, ou de Second, ou de Troisième Consul. La Constitution nomme Premier Consul le citoyen Bonaparte (…) Second Consul, le citoyen Cambacérès (…) et Troisième Consul, le citoyen Lebrun. Pour cette fois le Troisième Consul n’est nommé que pour cinq ans ».
     
    → Les Consuls formant le « premier exécutif » sont nommés par la constitution elle-même et, en théorie, rééligibles par le Sénat (en pratique, les modifications institutionnelles des 5 années suivantes ne permettront pas la mise en œuvre de ce mode de nomination).
     
     
    Le Sénat (titre II – Du Sénat conservateur) est composé de 80 membres (60 au début) inamovibles et à vie, de plus de 40 ans ; gardien de la Constitution, il est chargé du contrôle de constitutionnalité des lois.
    Il convient de distinguer plusieurs étapes dans la composition du Sénat : la formation initiale puis le renouvellement.
     
    -         formation initiale : « Pour la formation du Sénat, il sera d’abord nommé 60 membres » (art. 15) ; ce nombre sera porté à 62 au cours de l’an VIII, puis 64 en l’an IX et ainsi jusqu’à 80 à raison de 2 sénateurs par an pendant les 10 premières années. Ces 80 premiers sénateurs sont nommés par les Consuls.
     
    -         Renouvellement du corps : les sénateurs sont ensuite recrutés par cooptation dans les conditions suivantes (art. 16). « La nomination à une place de sénateur se fait par le Sénat, qui choisit entre trois candidats présentés le premier par le Corps Législatif ; le second par le Tribunat ; et le troisième, par le Premier Consul. Il ne choisit qu’entre deux candidats, si l’un d’eux est proposé par deux des trois autorités présentantes : il est tenu d’admettre celui qui serait proposé à la fois par les trois autorités. »

     

     


    votre commentaire
  •  

     


    votre commentaire