Deuxième partie

Les processus de juridicisation

 

 

Introduction

 

1° - L'inflation et l'instabilité législatives

2° - L'inflation du contentieux

 

 

Chapitre I Approche anthropologique de la norme

Le pluralisme juridique

 

 

Section I Le pluralisme juridique dans les sociétés occidentales

 

A - Définition

 

§ 1 - Pluralisme sociologique, pluralisme juridique

 

§ 2 – Exemples

 

B - Le rejet du pluralisme dans les sociétés modernes divisées

 

§ 1 – L'enracinement du mythe unitaire

 

§ 2 – La négation du pluralisme juridique: explication historique

 

1° - Rome

2° - Le Moyen Age (Vième - XVème siècles)

3° - L'Ancien Régime (XVème – XVIIIème siècles)

4° - Révolution et Empire

5° - Bilan

 

C - Les limites du monisme juridique: la diversification culturelle

 

§ 1 – Une remise en cause précoce

 

1° - Le triomphe de l'individualisme

2° - L'individualisme conduit à la négation des groupes sociaux secondaires

 

§ 2 – Les signes actuels du pluralisme

 

D - Réalité et opportunité du pluralisme juridique

 

§ 1 - Réalité d'une normativité plurielle?

 

§ 2 – Redéfinir le droit

 

1° - Les juristes contre le pluralisme

2° - Approche sociologique du droit

3° -  Approche et définition anthropologique du droit

 

§ 3 – Opportunité du pluralisme juridique

 

1° - Finalité du pluralisme

 

2° - Enjeux

 

a / Perception complémentaire

b / Perception antagoniste

→ deux exemples

● Les lois du Milieu

● L'excision

 

3° - Les modalités du pluralisme

 

a / Réaliser « l'unité dans la diversité »

b / Quelques solutions empiriques

c / Le rôle de l'Etat

 

Conclusion

 

Section II Un exemple contemporain de pluralisme juridique: l'Afrique Noire

 

Evocation de la colonisation et des hypothèses de déculturation ou d’acculturation juridique.

 

A - Sources du droit africain

 

§ 1 – La force du mythe

→ exemple de la genèse de l’univers chez les Dogons / mise en norme du récit mythique (schémas)

→ exemple des sociétés totémiques

 

§ 2 – La coutume

Caractères :

 

1° - La répétition (élément matériel)

a / Evolutive

b / Spontanée

 

2° - La force obligatoire (élément psychologique)

 

a / L'imitation

b / L'habitude

c / La réciprocité

 

3° - Oralité et interprétation

 

Conclusion sur les sources du droit traditionnel et leur interprétation ethnocentriste.

Remarque sur le « choc » des valeurs culturelles et juridiques des sociétés occidentale et africaine :

 

• valorisation du passé c/ celle de l’innovation : « servant du passé dans les sociétés traditionnelles, l’homme est en Occident un fabricant d’avenir » (M. Alliot)

• la valorisation du groupe et de la différence c/ celle de l’individu et de l’uniformité

• la maîtrise de l’homme par le mythe (place éminente de la coutume) c/ la maîtrise du droit par l’homme (place éminente de la loi, comme mode exhaustif et exclusif de régulation sociale)

 

B - Les « colonisations juridiques » et leurs conséquences

 

§ 1 – La période coloniale

 

1° - La phase de coopération

 

2° - La phase « d’absorption »

 

a / Dénaturation par la rédaction

b / Retour sur l’ancien droit français

c / La mise en œuvre de la rédaction

 

§ 2 - La situation post-coloniale

 

1° - Le temps des codifications

 

a / Les motifs

 

1 – Enjeu politique

2 – Enjeu économique

3 – Enjeu juridique

 

b / L’échec des codifications

→ codifications partielles

→ résistance au droit codifié

• acculturation non consentie vécue comme une agression, oppression, aliénation

• incompréhension de ce droit nouveau (liée au langage et au contenu)

 

2° - La résistance du droit traditionnel au modèle européen

 

a / la survivance du droit traditionnel (coutumier)

→ exemples

b / Emergence d’une modernité alternative (à celle définie par l’Etat)

→ droit populaire résistant qui se forme au sein des institutions étatiques ou en dehors

 

3° - « Retour aux sources » : les politiques d’authenticité juridique

→ exemples

 

Conclusion

 

1° - L’avenir de l’Afrique post-coloniale : les voies de l’échec

2° - Le choix de la modernité alternative

 

a / Modalités et enjeux de l’authenticité juridique

b / Les dynamiques du pluralisme juridique

 

 

 

Chapitre II Approche anthropologique du conflit

Les modes alternatifs de règlement des conflits

 

Introduction

 

1° - Différend, conflit, litige

 

2° - Typologie « universelle » (anthropologique) des modes de règlement des conflits

 

a / Les parties sont autonomes : relation dyadique

- Système vindicatoire

- Négociation bilatérale (accord, transaction) → « ordre accepté »

 

b / Les parties ne sont pas autonomes : relation triadique

- Mode juridictionnel → « ordre imposé »

- Mode non juridictionnel (médiation, conciliation, arbitre « amiable compositeur ») → « ordre négocié »

 

Section I L’Etat, la vengeance et le droit

 

A - Le système vindicatoire

 

§ 1 - La vengeance de sang

 

Les règles, l’encadrement de la vengeance :

 

1° - Les actes

 

2° - Les acteurs

 

3° - L’espace et le temps de la vengeance

 

4° - Nature et étendue des rétorsions

 

§ 2 - Le prix du sang

 

Compensation par équivalent : finalité pacificatrice et indemnitaire

 

1° - Equivalent négocié ou fixé par la norme

 

2° - Variation de la nature et du quantum

 

B - L’Etat, la vengeance et la peine

 

§ 1 - La thèse évolutionniste

 

§ 2 - Contre argumentation anthropologique

 

1° - Etat et système vindicatoire

2° - Etat et droit pénal

3° - "Résurgences" vindicatoires dans le système répressif étatique des sociétés modernes

 

Section II - Valorisation de l’ordre négocié dans les sociétés traditionnelles

 

A – Structures socio-politiques et modes de règlement des conflits

 

• dans les sociétés élémentaires ou semi-élémentaires
• dans les sociétés semi-complexes
• raisons culturelles et institutionnelles du choix de l’ordre négocié

 

B – Modalités de l’ordre négocié

 

1° - Le conflit tranché par la collectivité (deux exemples)

 

2° - Le conflit tranché par un tiers : médiation et arbitrage

 

Section III - Emergence de solutions alternatives à l’ordre imposé dans les sociétés modernes

 

A - Les causes de l'évolution

 

§ 1 - L'ordre négocié, élément d'une contre-culture

 

§ 2 - L'ordre négocié, une réponse adaptée aux mutations de la société et aux maux de la justice

 

B - Les progrès de l'ordre négocié en France

 

§ 1 - La conciliation

 

§ 2 - La médiation

 

§ 3 - L'arbitrage

 

§ 4 – La procédure participative de négociation assistée par avocat ( Loi du 22 décembre 2010)